Travailler / Recruter / Se former en ALTERNANCE
La formation en alternance est fortement financée par l’état car participant largement à l’insertion professionnelle des jeunes, avec ou sans diplôme.
Les dispositifs financiers proposés sont puissants et compensent largement la jeunesse ou l’inexpérience des candidats tout en permettant l’intégration de profils plus aguerris.
Comment bénéficier de ces financements en tant que demandeur d’emploi ou en tant que salarié ? Voici quelques réponses.
Vous cherchez des Alternants ?
DES SALAIRES À PARTIR DE 27% DU SMIC !
Les salaires annoncés sont progressifs afin de favoriser les profils ayant le moins d’expérience.
CONTRAT D’APPRENTISSAGE
Le contrat d’apprentissage est destiné aux apprentis de 16 ans minimum. (Certaines dérogations sont possibles à partir de 15 ans). Ce contrat sera classiquement limité à 29 ans révolus maximum, extensibles à 34 ans révolus dans certains cas. Dans des conditions spécifiques, il est même possible d’en bénéficier au delà de 35 ans, sans limite. Les cas particuliers bénéficiant du contrat d’apprentissage sont : Les apprentis souhaitant poursuivre leurs formations et obtenir un diplôme supérieur, Les travailleurs en situations de handicap, Les anciens sportifs de haut niveau, les apprentis n’ayant pas réussi à obtenir leur diplôme et souhaitant le repasser dans une nouvelle société.(Plus de détails sur les critères de dérogations https://www.service-public.fr/)
Cette grille salariale est valable pour les contrats d’apprentissage :
À noter : L’apprenti préparant une licence professionnelle en 1 an bénéficie d’une rémunération correspondant à une 2e année de contrat.
Ces montants peuvent être majorés si un accord collectif applicable dans l’entreprise fixe une rémunération minimale plus élevée.
Des retenues pour avantages en nature (nourriture ou logement) prévus au contrat d’apprentissage peuvent être effectuées dans la limite de 75 % du salaire.
L’apprenti a droit à la prise en charge de ses frais de transport(https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19846) pour se rendre de son domicile à son travail.
Les conditions de rémunération des heures supplémentaires sont celles qui sont applicables au personnel de l’entreprise concernée.
CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION
Le contrat de professionnalisation s’adresse dans un premier temps aux jeunes de 16 à 25 ans révolus pour compléter leur formation initiale. Il est aussi accessible aux personnes bénéficiaires de l’ASS, de l’AAH ou du RSA, aux personnes issues d’un CUI et aux demandeurs d’emploi de plus de 26 ans.
Et celle-ci pour les contrats de professionnalisation :
À noter : pour les alternants de plus de 26 ans, le salaire ne doit pas être inférieur au SMIC mais également à 85% du SMC si existant et applicable suivant la convention collective de l’entreprise.
EXONÉRATION DES CHARGES SOCIALES
Dans le cas des contrats d’apprentissage inférieurs à 79 % du SMIC, le salaire brut annoncé sera égal au net puisque les charges salariales et patronales sont intégralement exonérées.
Au delà de 26 ans, donc au dessus de 79 % du SMIC, le salaire sera exonéré de CSG et de CRDS.
Concernant les contrats de professionnalisation les exonérations ne sont malheureusement plus proposées. Ces contrats bénéficient tout de même de la réduction générale des charges.
(Plus de détails sur le site https://www.urssaf.fr/.)
UNE AIDE DE 6000 € !
Une aide de 6000 € est proposée pour un contrat d’apprentissage, quel que soit son âge, versée pour la première année du contrat. Cette aide est proposée jusqu’en 2027 pour tout contrat d’apprentissage lié à une formation en alternance allant au maximum jusqu’au niveau 7 BAC+5/master.
Cette aide est répartie mensuellement et sera perçue avant le versement de la paie.
Dans le cadre du contrat de professionnalisation, elle peut être cumulée avec deux aides forfaitaires du pôle emploi :
- 2000 € pour les demandeurs d’emploi entre 26 et 44 ans qui concluent un contrat de professionnalisation.
- 2000 € à l’embauche des demandeurs d’emploi âgés de 45 ans et plus.
Ce dispositif spécifiquement proposée aux entreprises de moins de 250 salariés. Au delà, certains barèmes s’appliquent. (Voir le lien ci-dessous pour plus de précisions.)
Si vous souhaitez aller plus loin, d’autres déclinaisons et aides sont aussi proposées sur le site https://travail-emploi.gouv.fr/
AVANTAGES SUPPLÉMENTAIRES
Certains avantages sont moins connus mais peuvent quand même faire pencher la balance du côté de l’apprentissage ou du contrat de professionnalisation :
- L’indemnité de rupture n’est pas due lorsque le contrat de professionnalisation ou d’apprentissage prend la forme d’un CDD
- Le salarié n’est pas comptabilisé dans les effectifs de l’entreprise. Ceci permet de pouvoir augmenter sa masse salariale, sans dépasser certains seuils donnant lieu à des obligations telles que la création d’un CSE, le paiement de nouvelles cotisations et contributions sociales…
MODALITÉS DE RUPTURE DU CONTRAT D’APPRENTISSAGE
- Pendant la période d’essai, dans les 45 premiers jours de présence en entreprise hors jours de formation
- À l’initiative de l’employeur, de l’apprenti ou des deux parties
- D’un commun accord après la période d’essai
- En cas de démission de l’apprenti et licenciement par l’employeur, dans le respect des procédures légales
- En cas d’exclusion définitive prononcée par le centre de formation pour adultes
TEMPS DE TRAVAIL ET DE CONGÉS
- Temps de travail soumis à la durée collective de travail applicable dans l’entreprise
- Le temps passé au centre de formation ou en formation distancielle est considéré comme du temps de travail
- La durée totale de travail par jour ne peut excéder 10 heures
- La durée maximale de travail hebdomadaire ne peut excéder 44 heures
- Les congés s’appliquent en fonction du calcul de référence précisé sur le contrat
- Les congés ne peuvent être pris sur des périodes de formation
- Un congé de 5 jours supplémentaires est prévu pour la préparation des examens
CAS PARTICULIERS
PERSONNEL EN SITUATION DE HANDICAP
Concernant le personnel en situation de handicap, c’est l’AGEFIPH qui prend le relai.
En cas d’embauche d’un personnel en situation de handicap sur une durée de 6 mois maximum, avec au moins 24 heures de travail hebdomadaire, l’entreprise pourra prétendre à une aide supplémentaire allant jusqu’à 4000 € pour les contrats d’apprentissage et jusqu’à 5000 € pour les contrats de professionnalisation.
Cette aide est renouvelable en cas de préparation à une qualification supérieure et peut aussi être prolongée en cas de redoublement ou de mention complémentaire. (Plus de détails sur le site : https://www.agefiph.fr/)
ANCIENS GRANDS SPORTIFS
Les anciens grands sportifs, ayant consacré leurs carrières au développement de leurs compétences physiques et n’ayant pas nécessairement pu développer d’autres savoirs faires, sont éligibles aux contrats d’apprentissage au delà de la limite d’âge de 29 ans.
Ces profils sont en général assez prisés par les employeurs en alternance qui recherchent, au delà des compétences, des esprits déterminés et perséverants.
(Plus de détails sur : https://www.alternance.emploi.gouv.fr)
(Liste des situations éligibles : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031548846)
PROJETS D’ENTREPRISES
En cas de projet de création ou de reprise d’entreprise nécessitant un titre (Inscrit au RNCP) ou un diplôme particulier , le contrat d’apprentissage sera aussi accessible sans limite d’âge.
(Plus de détails sur : https://www.alternance.emploi.gouv.fr)
COMMENT FINANCER MA FORMATION ?
POUR LES DEMANDEURS D’EMPLOI
Lorsque l’on est demandeur d’emploi et que l’on souhaite se former en dehors de l’alternance qui est déjà prise en charge, à quel dispositif doit-on faire appel ?
LE FINANCEMENT PERSONNEL :
Il est évidemment possible de financer votre formation sur vos fonds propres, mais il est important d’étudier au préalable vos droits car de nombreux budgets de formations existent.
LES BUDGETS FRANCE TRAVAIL :
France Travail gère des budgets auxquels vous avez droit, sous réserve d’une cohérence avec votre parcours professionnel, de votre volonté de reconversion ou de projet d’entreprise. Si vous souhaitez faire appel à ces dispositifs, il faudra au préalable convaincre votre conseiller de la pertinence de votre choix. (Beaucoup plus de détails sur : https://www.francetravail.fr/candidat/en-formation/mes-aides-financieres.html)
• AIF : L’Aide Individuelle à la Formation peut prendre en charge tout ou partie du coût de la formation choisie. Cette aide s’adresse aux demandeurs d’emploi, aux personnes en accompagnement Contrat de Reclassement Professionnel (CRP), aux personnes en Contrat de Transition Professionnelle (CTP) et aux Contrats de Sécurisation Professionnelle (CSP).
• POEI : Le budget de la Préparation Opérationnelle à l’Emploi Individuelle est destiné à préparer un futur personnel à sa prise de poste en lui proposant une formation préalable à son embauche. Ce dispositif peut être mis en place à la demande de l’employeur ayant fait une proposition d’embauche de 6 mois minimum sous réserve d’effectuer une formation nécessaire à l’exercice du poste concerné.
• CSP : Le Contrat de Sécurisation Professionnelle est essentiellement destiné aux salariés victimes d’une procédure de licenciement économique. Ce contrat leur permet de bénéficier d’un reclassement accéléré et à des formations permettant une reconversion, une remise à niveau ou un développement/élargissement des compétences.
LE CPF :
Le CPF, Compte Personnel de Formation constitue un bubget pouvant aller jusqu’à 5000 € (sauf cas particuliers). Il peut être utilisé pour financer vos formations qualifiantes ou certifiantes et être cumulé à d’autres dispositifs si nécessaire. Plus d’informations sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R46472
L’ AIR :
L’Aide Individuelle Régionale peut être utilisée en complément d’autres financement pour prendre en charge les frais de formation et de proposer une rémunération si nécessaire.
Plus d’informations sur le site de La Région Réunion : https://www.regionreunion.com/aides-services/article/demandeur-de-formation-ou-d-emploi-region-reunion-2024#:~:text=C%27est%20une%20aide%20individuelle,de%20la%20Région%20(PRFP).
LES FINANCEMENTS COLLECTIFS SUR APPELS D’OFFRES :
Des appels d’offres sont régulièrement mis en place afin de mettre en oeuvre des actions à plus grande échelle en répondant à un besoin général identifié.
• AFC de France Travail : L’Action de Formation Conventionnée par France Travail consiste à bénéficier de sessions de formations prépayées suite à l’obtention d’un marché public. Les domaines proposés sont variables selon les périodes et les Régions.
Plus d’informations sur : https://www.francetravail.fr/candidat/en-formation/mes-aides-financieres/laction-de-formation-conventionn.html
• POEC des OPCO : La Préparation Opérationnelle à l’Emploi Collective fonctionne de la même manière mais est portée par les OPCO dans le cadre d’un plan d’investissement dans les compétences. Ce dispositif est mis en place suite à l’identification de besoins spécifiques à une ou plusieurs branches professionnelles. Plus d’informations sur : https://www.francetravail.fr/candidat/en-formation/mes-aides-financieres/la-preparation-operationnelle-1.html
• PRF des Régions : Le Programme Régional de Formation est financé par le Conseil Régional propose un panel de formations prépayées par La Région et répondant à des besoins identifiés par chaque Région et mettant en avant des secteurs considérés comme porteurs ou nécessitant un soutien. Plus d’informations sur : https://www.francetravail.fr/candidat/en-formation/mes-aides-financieres/le-programme-regional-de-formati.html
POUR LES INTERMITTENTS ET LES INTÉRIMAIRES
Certains dispositifs spécifiques aux intermittents et aux intérimaires sont aussi disponibles.
LE FINANCEMENT PERSONNEL :
Le financement personnel est valable dans tous les cas.
LE CPF :
Le Compte Personnel de formation est décrit plus haut. Plus d’informations sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R46472
LE PROJET DE TRANSITION PROFESSIONNELLE :
Le projet de transition professionnelle permet au salarié de participer à des formations certifiantes dans l’optique d’une reconversion professionnelle tout en préservant son poste. Ce dispositif peut être mis en place avec l’accord de l’employeur. Plus d’informations sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14018
AFDAS :
L’AFDAS est l’OPCO qui prend en charge les formations à destination des intermittents et de manière générale du secteur de la culture, de la communication et des industries créatives. Plus d’informations sur : https://www.afdas.com
ATKO :
ATKO se concentre entre autre sur les intérimaires et peut vous proposer la prise en charge des formations proposées dans leurs catalogues ou sur demande lorsque ce n’est pas le cas. Plus d’informations sur : https://www.akto.fr
POUR LES SALARIÉS
Certains dispositifs spécifiques aux intermittents et aux intérimaires sont aussi disponibles.
LE FINANCEMENT PERSONNEL :
Le financement personnel est valable dans tous les cas.
LE CPF :
Le Compte Personnel de formation est décrit plus haut. Plus d’informations sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R46472
LE BUDGET FORMATION DE L’EMPLOYEUR :
Chaque entreprise mobilise un budget réservé à la formation professionnelle de ses salariés. De manière générale, les formations sont proposées directement par l’entreprise mais il est aussi possible de signifier votre besoin à votre RH ou à votre employeur. Plus d’informations sur : https://travail-emploi.gouv.fr/participation-financiere-des-entreprises-au-developpement-de-la-formation-professionnelle-et-de-lapprentissage
LE BUDGET DES OPCOS
Chaque entreprise cotise obligatoirement à son OPCO Opérateur de Compétences qui sera différent selon sa branche professionnelle. Là aussi des budgets importants sont disponibles. Si vous souhaitez indetifier l’OPCO de votre société, il suffit de vous référer au numéro de convention collective de votre société. Dans tous les cas, le responsable des ressources humaine pourra vous renseigner et vérifier si votre projet de formation coincide avec les possibilités de l’OPCO concerné. Les budgets disponibles sont répartis de cette manière :
• LE PLAN DE DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES :
Le plan de développement de compétences permet aux salariés de suivre des formation initiées par l’employeur, selon les besoins que celui-ci a pu identifier. Le plan de développement des compétences fait partie des obligations de l’employeur consitant au maintient dans l’emploi des salariés, leur bonne adaption aux postes de travail et les formations obligatoires en général liées à la sécurité. Plus d’informations sur : https://travail-emploi.gouv.fr/le-plan-de-developpement-des-competences
• LE BUDGET FNE :
Le FNE, Fond National pour l’Emploi a pour vocation de consolider les employés dans leurs emplois respectifs et à développer leurs compétences dans le but de faciliter la transition écologique, numérique ou agro alimentaire de la société concernée. Plus d’informations sur : https://travail-emploi.gouv.fr/le-fonds-national-de-lemploi-formation-fne-formation
• LE CONTRAT PRO A :
Le dispositif pro A est destiné au salariés en CDI, aux CUI, aux salariés sportifs ou entraineurs professionnels en CDD et aux salariés en activité partielle. Ce dispositif se concentre sur la reconversion professionnelle et sur la recherche de promotion professionnelle. Plus d’inforamtions sur : https://travail-emploi.gouv.fr/la-reconversion-ou-promotion-par-alternance-pro
LE BUDGET des transitions PRO :
Le projet de transition professionnelle permet au salarié de participer à des formations certifiantes dans l’optique d’une reconversion professionnelle tout en préservant son poste. Ce dispositif peut être mis en place avec l’accord de l’employeur. Plus d’informations sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14018
LE CONGÉ DE RECLASSEMENT :
Le congé de reclassement est assez spécifique et ne concerne que les sociétés de plus de 999 salariés licenciant pour motif économique. Dans ce cas le salarié peut accéder à une cellule d’accompagnement et bénéficier d’une préparation à la VAE ou de rejoindre des formations financées par l’employeur. La proposition du congé de reclassement est notifiée par l’employeur dans sa lettre de licenciement et/ou lors de l’entreptien préalable. Plus d’informations sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2906
AGEFIPH POUR LES PSH :
Les Personnes en Situation de Handicap bénéficient d’un dispositif spécifique supplémentaire porté par l’AGEFIPH. Plus d’informations sur : https://www.agefiph.fr
POUR INDÉPENDANTS
Certains dispositifs spécifiques aux intermittents et aux intérimaires sont aussi disponibles.
LE FINANCEMENT PERSONNEL :
Le financement personnel est valable dans tous les cas.
LE CPF :
Le Compte Personnel de formation est décrit plus haut. Plus d’informations sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R46472
LE FAF :
Le FAF, fonds d’assurance formation vient en contrepartie du versement obligatoire à la contribution à la formation professionnelle CFP et se décline comme il suit :
• FIF PL : Destiné au professions libérales le FIF PL Fonds Interprofessionnel de Formation des Professionnels Libéraux, propose un panel varié afin de répondre aux besoins des secteurs juridiques, techniques, de la santé et aux professsions du cadre de vie. Plus d’informations sur : https://www.fifpl.fr
• FAFCEA : Le FAFCEA Fonds d’Assurance Formation des Chefs d’Entreprise Artisanale est destiné aux chefs d’entreprises des métiers de l’artisanat et aux artisans indépendants. Plus d’informations sur : https://www.fafcea.com
• AGEFICE : L’AGEFICE s’adresse aux chefs d’entreprise, et aux conjoints collaborateurs. Plus d’inforamtions sur : https://communication-agefice.fr
• AFDAS : L’AFDAS décrite plus s’adresse aussi aux artistes et auteurs indépendants. Plus d’informations sur https://www.afdas.com/particulier/connaitre-les-dispositifs-et-les-modalites-dacces-a-la-formation/artistes-auteurs.html
• FAF PM : Le FAF PM est exclusivement destiné au professions libérales médicales. Plus d’informations sur : https://www.fafpm.org
• VIVEA : Le FAF VIVEA Fonds pour la formation des Entrepreneurs du Vivant est destiné aux chefs d’entreprise agrcicoles. Plus d’informations sur : https://vivea.fr
• OCAPIAT : OCAPIAT Opératreur de Compétences pour la coopération Agricole, l’Agriculture, la Pêche l’Industrie Agroalimentaire et les Territoires, sera destinée entre autres aux professionnels de la pêche. Plus d’informations : https://www.ocapiat.fr
